From: "Club Vosgien" (info@club-vosgien.com)

To: (patrick.agrain@fr.inter.net)

Subject: UTILISATION DES SIGNES DU CV

Date: Tue, 27 May 2003 15:42:58 +0200

Nous avons découvert que votre site Internet reprenait les signes de balisage du Club Vosgien sur certains circuits.
Nos signes étant déposés à l'INPI sous le n° 99 780 560 et donc protégés, nous vous invitons à vous mettre en rapport avec la Fédération du Club Vosgien, afin de régulariser les droits d'auteurs dus pour l'utilisation de ceux-ci.
Pour info, les droits sont de 6% calculés sur une base forfaitaire à définir.
L'utilisation non autorisée par notre fédération est passible de poursuites.
A vous lire, nous vous prions d'agréer, Monsieur, nos salutations distinguées.
Rémy HERRY
Trésorier Général 

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De: "Patrick Agrain" (patrick.agrain@fr.inter.net)

À: "Club Vosgien" (info@club-vosgien.com)

Objet: Re: UTILISATION DES SIGNES DU CV

Date: dimanche 1 juin 2003 18:10

Bonjour Merci pour votre visite du site. Merci aussi pour m'avoir signalé ce point dont, j'avoue, je ne connaissais même pas l'existence. Vous avez dû remarquer que ce site n'a aucune vocation commerciale, et n'en aura jamais. Je ne me sens pas prêt à investir de l'argent en plus de mon temps, déjà considérable, alors que ce site ne me rapporte pas un euro. Peut-être pourrions-nous arriver à un accord excluant le côté pécunier. Si tel devait être le cas, je me ferai un devoir de rajouter toutes mentions légales nécessaires que vous voudrez bien m'indiquer. Veuillez croire, Monsieur, en l'expression de mes salutations distinguées. Patrick Agrain

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From: "Club Vosgien" (info@club-vosgien.com)

To: "Patrick Agrain" (patrick.agrain@fr.inter.net)

Subject: Utilisation des signes CV

Date: Tue, 3 Jun 2003 16:25:58 +0200

Suite à votre Mail du 01/06/03, concernant l'utilisation de nos signes.
Si nous comprenons fort bien vos motivations, il ne nous est malheureusement pas possible de laisser éditer ou publier des circuits avec nos signes. La vente de nos cartes et les droits d'auteur sont les seuls revenus de notre fédération. Chaque édition ou parution nous cause un préjudice financier que nous ne pouvons accepter. Ce n'est pas à nos membres de compenser financièrement les manques à gagner sur nos éditions qui sont piratées.
Soit vous acceptez de régler les droits d'auteurs à hauteur d'une somme à définir, soit vous supprimez nos signes sur les circuits que vous publiez. N'oubliez pas non plus qu'il existe une propriété intellectuelle sur le tracé des circuits mis en place par nos associations.
 
Avec nos regrets et dans l'attente de votre réponse
 
Rémy HERRY
Trésorier Fédéral

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De: "Patrick Agrain" (patrick.agrain@fr.inter.net)

À: "Club Vosgien" (info@club-vosgien.com)

Objet: Re: Utilisation des signes CV

Date: mardi 10 juin 2003 19:57

Bonsoir, Je prend acte de votre décision, que je déplore malgré tout. Souhaitant laisser derrière moi cette pénible affaire, je ferai tout mon possible pour mettre mes topos en conformité avec les règles aussi rapidement que possible en supprimant les sigles protégés. Bien à vous, Patrick Agrain